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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE JOUETS
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ESTOCADES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESTOCADES
FRANCE JOUETS S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
97675491
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017

Présentation de la marque ESTOCADES

Déposée le 24 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTOCADES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE JOUETS domicilié(e) 19150 CORNIL (dossier no 2339750) - 19150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 680 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE JOUETS domicilié(e) 11 rue FRANAY,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2339750) - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTOCADES est expirée depuis le 24 avril 2017.

FRANCE JOUETS a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS PAS , KALAHARI , GOOD MORNING , YUCATAN , FRANCE JOUETS , UN GRAND LUXE DE JEUX , DING-BALL , TRADITION , LE BON EXEMPLE , LES CHEVALIERS DU JEU


FRANCE JOUETS S.A. S.A. - 19150 CORNIL (dossier no 2339750) - 19150 - France - SIREN 825680150


FRANCE JOUETS - 11 rue FRANAY,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2339750) - 92210 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339750 - Publication au BOPI 2007-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Jeux basés sur des paquets de cartes à jouer. Matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils). Jeux et jouets, dont jeux de société, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou de plateau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].